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Séances du Conseil

CALENDRIER DES SÉANCES, ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAUX

Le conseil municipal se réunit tous les premiers mercredis du mois à 19h30 à la salle municipale située au 10, rue Louis-Charles-Panet, Sainte-Mélanie. Exceptionnellement, les séances ordinaires du mois de janvier et du mois d'août se tiennent le troisième mercredi du mois. Lors d'une élection générale, la séance ordinaire du mois de novembre se tient le 3e mercredi suivant le jour du scrutin.

Le calendrier des séances ordinaires est mis à jour par l'ajout des séances extraordinaires et la diffusion des ordres du jour.

Les procès-verbaux sont approuvés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire suivante et sont disponibles sur cette page sous le calendrier des séances.

Calendrier des séances ordinaires et extraordinaires

SÉANCES ORDINAIRES SÉANCES EXTRAORDINAIRES ORDRES DU JOUR
18 janvier 2023
Ordre du jour provisoire

Mercredi 25 janvier 2023 à 19 h 30 Ordre du jour provisoire
1er février 2023
Ordre du jour provisoire
1er mars 2023
Ordre du jour provisoire

Mercredi 22 mars 2023 à 19 h 30

Mercredi 29 mars 2023 à 19 h 30
5 avril 2023
Ordre du jour provisoire

Jeudi 20 avril 2023 à 19 h 00 Ordre du jour provisoire
3 mai 2023
Ordre du jour provisoire

Mardi 23 mai 2023
7 juin 2023
Ordre du jour provisoire
5 juillet 2023
Ordre du jour provisoire
16 août 2023
Ordre du jour provisoire

6 septembre 2023

Ordre du jour provisoire
4 octobre 2023

1er novembre 2023

6 décembre 2023




Résolution 2022-12-326 - Adoption calendrier séances ordinaires 2023

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