Où souhaitez-vous
partager cette page?

TAXES MUNICIPALES 2023

Date limite du premier versement: le jeudi 30 mars 2023

En savoir plus

Séances du Conseil

Le conseil municipal se réunit tous les premiers mercredis du mois à 19h30 à la salle municipale située au 10, rue Louis-Charles-Panet, Sainte-Mélanie.

Exceptionnellement, les séances ordinaires du mois de janvier et du mois d'août se tiendront le troisième mercredi du mois.

Lors d'une élection générale, la séance ordinaire du mois de novembre se tiendra le 3e mercredi suivant le jour du scrutin.

Résolution 2022-12-326 - Adoption calendrier séances ordinaires 2023

Date des séances ordinaires et extraordinaires

SÉANCES ORDINAIRES SÉANCES EXTRAORDINAIRES ORDRES DU JOUR
18 janvier 2023
Ordre du jour provisoire

Mercredi 25 janvier 2023 à 19 h 30 Ordre du jour provisoire
1er février 2023
Ordre du jour provisoire
1er mars 2023
Ordre du jour provisoire

Mercredi 22 mars 2023 à 19 h 30

Mercredi 29 mars 2023 à 19 h 30
5 avril 2023

3 mai 2023

7 juin 2023

5 juillet 2023

16 août 2023

6 septembre 2023


4 octobre 2023

1er novembre 2023

6 décembre 2023